prise en charge gouttiere

Bonjour,
pourriez vous me dire si les gouttières occlusales sont toujours en tarif opposable ?
y a t il des conditions pour prise en charge ?
et q'en est il pour les gouttières de fluorisation ? opposable ? conditions ?
Je pose la question car il a été question de revenir sur l opposabilité pour tous les cas.

Bonjour,
Nous n'avons jamais entendu parler que l'opposabilité soit remise en cause pour ces actes.
En revanche, il semblerait que les gouttières (fluoration, hémostase) doivent être considérées comme remboursables uniquement dans les cas de patients traités par radiothérapie. Dans le autres cas, vos tarifs seraient libres.
Cela reste au conditionnel, car les conditions officielles ne sont pas encore publiées, votre praticien conseil pourra vous en dire peut-être un peu plus...

Merci je vais essayer de le contacter.

Bonjour qu' en est il exactement pour le plan de libération occlusale ?
Opposable ?
Conditions de remboursement ?

Bonjour,
Cet acte est à tarif opposable et a priori aucune condition de remboursement.

Qu'entendez-vous par "plan de libération occlusal" ? J'utilise très souvent des mini gouttières NTI pour les prb de grincement et bruxisme et comme se sont des gouttières, ils sont codifiées et remboursé (sans dépassement) par la CCAM.

Robby

non robby ... pour une fois tu te trompes ... les NTI ne sont pas des gouttieres de recouvrement occlusal ... attention en fonction du dentiste conseil !!!!
pour moi NTI c'est HBLD019 NPC !



1 modification(s), le 29/10/14 09:25 par fl.

J'ai posé la question aux CD conseil de la Savoie et je suis passé de NPS à remboursable selon leur réponse. Je vais essayer de garder la copie de leur mail...

pour une fois tu te trompes ...

Si ce n'était qu'une seule fois, je serai content mais je me trompe souvent (?) aussi ;)

Robby

Bonjour,

j'ai une patiente à qui nous avons fait un plan de libération occlusale, jusque la rien d'anormal sauf qu'au moment de la création de la fse cela me dit qu'il reste 18€ à la charge de la patiente, alors que jusqu'à présent c été pris a 100% !!! Une nouvelle icone est apparue en haut (un livre bleu), lorsque l'on clique dessus il est noté qu'il y aurai une franchise de 18 € applicable à partir de 120€. Quelqu'un est au courant ?
SVP

Bonjour,
Le plan de libération occlusal n'est pas considéré comme une prothèse dentaire. Or pour les actes (hors prothèses dentaires) CCAM supérieurs à 120 €, le ticket modérateur (habituellement de 30%) est remplacé par un forfait de 18 euros. C'est ce qui est expliqué justement par le petit livre.
Ce forfait s'appelle la Participation Assuré (ou "PAV", le V étant pour "ville").
Tout cela est normal et fait suite au dernières modifications réglementaires. Si un doute persiste, vous pouvez demander confirmation à votre caisse.

D'aprés Marc SABEK page 155 édition 2014 CCAM
acte inoposable ( HBLD018 et donc ED )

Bonjour,

je signale par ailleurs une erreur du calcul du montant remboursé par la SS affiché lors de l'établissement d'un devis pour la confection d'une gouttière de libération occlusale (par ex gouttière HBLD018 + réalisation de moulage LBMP003). LOGOS mentionne un montant de 120.96 € (70% de 172.80) au lieu de 154.80 € (172.80 € - 18 € de participation de l'assuré) pour la gouttière.

D'autre part, serait-il possible que lors de la recherche d'un code CCAM ou d'un mot clé par le biais du livret bleu, l'appui sur la touche entrée du clavier lance la recherche au lieu de fermer la fenêtre (le focus de la touche entrée doit être programmé sur le bouton OK ou ANNULER de la fenêtre ...) : ce serait plus ergonomique.

Merci d'avance.

Cordialement.

Bonjour,
> D'aprés Marc SABEK page 155 édition 2014 CCAM
> acte inoposable ( HBLD018 et donc ED )

Je ne sais pas quelle est la référence réglementaire sur laquelle il s'appuie, car d'après la fiche d'information n0251 Sesam Vitale, l'acte est bien opposable.

> montant remboursé par la SS affiché lors de l'établissement d'un devis
En effet, cela vient du fait que la base de remboursement est bien à 100%, la participation assuré vient en plus, et une fois par facture. Le fait d'indiquer un remboursement sécu à 154.80 ne sera donc qu'une approximation (certes souvent atteinte).
De toute manière, si vous utilisez le devis conventionnel, c'est la base de remboursement qui reste indiquée et non pas le montant remboursé.

> D'autre part, serait-il possible que lors de la recherche d'un code CCAM ou d'un mot clé par le biais du livret bleu, l'appui sur la touche entrée du clavier lance la recherche au lieu de fermer la fenêtre : ce serait plus ergonomique.
Nous allons regarder cela...

Denis CANEVET

"De toute manière, si vous utilisez le devis conventionnel, c'est la base de remboursement qui reste indiquée et non pas le montant remboursé."
Oui pour le devis papier que nous remettons au patient car c'est la présentation officielle, mais à l'écran lors de l'élaboration du devis et donc le moment où l'on peut renseigner la patient sur son remboursement SS, le montant affiché dans la colonne Rb SS est erroné (cf. pièce jointe).

Cordialement.