Acte HBLD030 : Pb dans l'aide CCAM ??

Bonjour à tous,
Un de mes amis sous logos m'a demandé pourquoi l'acte HBLD030 était NPC en me mettant comme source l'aide à la CCAM de Logos détail de l'acte HBLD030
2 remarques sur le détail de cet acte HBLD030 dans Logos.
• Sur la base de remboursement : "Cet acte est non remboursable et à Honoraires libres" l'erreur est flagrante : l'acte est pris en charge par le RO, c'est d'ailleurs inscrit dans la recherche d'un acte CCAM de Logos.
• Sur le fait qu'il faille absolument 14 dents (sûrement en rapport avec prothèse complète) : je ne partage pas cette affirmation : le nombre de dents n'étant pas précisé, il n'est pas nécessaire qu'il y ait 14 dents sur la prothèse complète.
Cordialement
Marc TEILLET

Bonjour,

Cela semble tout à fait juste...

Pour le texte introductif, le texte sera bien sûr rectifié avec la prochaine mise à jour (cela est sans incidence sur le fonctionnement de la facturation).

Le remboursement des prothèses sur implants ne montre pas une logique immédiate, entre cet acte (remboursé), les bridges sur implants (NR) et les couronnes (remboursées), d'autant que l'avis de la HAS sur le service rendu diffère selon qu'il s'agit de prothèses portant sur la mandibule ou sur le maxillaire.

Concernant la mention sur le nombre de dents, l'affaire semble moins tranchée et l'appréciation est difficile, même si j'aurais tendance à penser que le remplacement de 12 dents semble au moins aussi fréquent que 14 (je n'ai pas trouvé de stats ni d'avis HAS).
De ce que l'on sait de manière sûre :

1. AMBIGUITE
L'acte nécessite une localisation anatomique pour être indiqué sur une feuille de soins. Seules les localisations 01 et 02 sont autorisées (voir l'onglet Référentiel CCAM).
D'après la norme FDI, les localisations 01 et 02 correspondent normalement à une arcade complète de 14 dents (bien que certains documents de la sécu indiquent 16 dents et que certains documents de référence parlent de "région maxillaire/mandibulaire").
De toute manière, ces localisations en CCAM sont parfois imprécises, en particulier avec des actes de réparation (ex. HBMD488), pour lesquels "01" signifie "une prothèse quelque part en haut"
(alors pourquoi demander un numéro de dent précis et inexact pour l'extraction d'un odontoïde alors que 01/02 suffirait ? mystère...)

2. INDICE CONTRE une portée <14 dents
Le terme "prothèse complète" est également utilisé pour d'autres actes de prothèses (HBLD118, HBLD217, HBLD032, HBLD031, HBLD047) qui portent tous sur strictement 14 dents puisque d'autres actes correspondent à une prothèse similaires sur moins de dents (resp. HBLD492, HBLD236, HBLD232, HBLD349, HBLD308).

3. INDICE POUR -
L'acte HBLD030 a été récemment déplacé du chapitre 07.02.03.04 au 07.02.03.03.
Il rejoint ainsi les autres prothèses amovibles (sur implants ou non) et obtient par la même mesure la note de facturation suivante :
A droit à un appareil de prothèse dentaire adjointe, tout bénéficiaire qui présente au moins une dent absente et remplaçable, à l'exception des dents de sagesse
Cet note indiquerait que cet acte, nonobstant son libellé, pourrait donc être remboursé dès qu'une dent est absente.

FINALEMENT...

La cotation HBLD030 pourrait sembler valable pour une prothèse remplaçant 12 dents tant qu'elle reste transvissée.
Mais jusqu'ici, je n'ai reçu d'officiels que des avis oraux contradictoires, tous assénés avec une grande certitude, sur la portée de cet acte (l'avis --local-- du CDC de votre caisse peut être utile). Par conséquent, cette fiche descriptive mérite donc d'être nuancée sur ce point et de conserver uniquement la notion de "prothèse complète", puisque il semble que ce soit finalement au praticien (et à la caisse) d'en apprécier l'étendue.


Denis CANEVET

"Par conséquent, cette fiche descriptive mérite donc d'être nuancée sur ce point et de conserver uniquement la notion de "prothèse complète"
Cela me semble être le bon sens.
Cependant, je pense qu'aucune juridiction ne pourra aller à l'encontre du fait qu'une prothèse de 12 dents, type All on 4 ou All on 6 transvissée sur implants, sans qu'il y ait d'autres dents présentes sur l'arcade, peut être considérée comme une prothèse complète.
Autre argument, depuis 2001 en cas de réalisation d'une prothèse amovible, il n'y a plus l'obligation de remplacer toutes les dents absentes.
Bon WE
Cordialement
Marc TEILLET