dcanevet
lundi 26 février 2018 13:11:39
Bonjour,
L'information que le patient a choisi une complémentaire encadrée, ou ne l'a pas faite est gérée par le logiciel (c'est un contrat A, B ou C).
Si le patient n'a pas choisi de contrat ACS, Logos ne calculera (et ne transmettra) que la part AMO.
Je ne vois qu'un seul cas possible...
Le patient a choisi une couverture ACS encadré, qui s'est enregistrée auprès de la sécurité sociale.
Mais le patient n'a pas payé sa cotisation, et la complémentaire ACS n'a pas encore informé la sécu de la fin de ses droits.
Dès lors, la carte Vitale/ADRi n'est pas à jour et vous n'avez aucun moyen de contrôle (l'attestation fournie par le patient émane de la sécu qui n'est pas à jour, ou bien de la complémentaire mais émise avant la suppression des droits).
C'est surtout la faute de la complémentaire santé de n'avoir pas mis à jour le référentiel de la sécu à temps.
Dans tel cas, puisqu'il ne s'agit que de tiers payeurs, votre patient reste évidemment redevable des sommes avancées.
Si vous souhaitez une investigation plus poussée, il nous faudrait des informations plus précises (ce que vous a rapporté exactement la cpam), et le bordereau de télétransmission que vous pourrez envoyer à support@logosw.net