actes HN

voila, nous avons reçu notre déclaration de revenus pour l"urssaf
nouveauté: il faut calculer les honoraires provenant du HN ( hors nomenclature)
question: est-ce possible avec logos et comment?
cordialement
marc

Bonjour,

Ah c'est le sujet du jour (et à mon avis ça va durer)
Voici donc ce que j'ai répondu aujourd'hui à une question du même genre sur mon mail privé.
Il va de soi que la discussion est ouverte et que toutes les idées seront les bienvenues :

Cela existe depuis toujours pour les médecins (stomatos) sauf que ça n'a jamais été bien clair. C'est très simple sur le papier et très complexe en pratique.
Là on ne parle plus de saisie d'actes réalisés mais de revenus et donc d'encaissements.
Donc au moment de la saisie du règlement il faut savoir quelle partie de ce règlement est conventionnel et quelle partie du règlement ne l'est pas.
Lorsque montant des actes à régler (actes sans les petites étoiles) = montant du règlement c'est assez simple (encore que jusqu'ici logos considérait que tout ce qui n'était pas HN était CONV sans tenir compte du NR, facile à corriger maintenant que les choses sont claires)
Où ça se gâte c'est lorsque le patient verse des acomptes. L'acte n'étant alors pas réalisé, impossible de savoir s'il sera ou non conventionnel. Logos dans ce cas va donc dans le sens du praticien estimant a priori que les actes correspondant à cette somme seront obligatoirement conventionnels lorsqu'ils seront réalisés.
Et je ne te parle même pas de ce qui se passe lorsque l'utilisateur se trompe et revient deux ou trois fois sur sa saisie (si si ça existe) !
C'est peut être une occasion d'améliorer le schmilblic
Pour ça il faut d'abord définir un algorithme (enchainement des traitement et leur logique) béton ...................
A vous lire donc ;)

Bien cordialement
thierry



1 modification(s), le 17/06/10 17:51 par Imagex.

en fait, c'est encore plus compliqué
ce ne sont pas les honoraires HN que l'on calcule,
mais les revenus HN, avec règle de trois à l'appui
cordialement
marc

Là je ne comprends pas la différence entre les honoraires et les revenus, ni la raison d'une règle de trois.

bien à vous.

je pense que vous n'avez pas consulté la notice qui accompagne la déclaration
les honoraires c'est ce qui rentre :o)
les revenus c'est ce qui reste :o(
pour la regle de trois il faut voir la notice qui explique bien le ratio
revenus HN/ revenus totaux
bien cordialement
marc

Là je ne comprends pas la différence entre les honoraires et les revenus, ni la raison d'une règle de trois.

Honoraire = chiffre d'affaire = sous encaissées
Revenus = Bénéfice = sous qui restent en poche

Ceci dit, la demande des URSSAF n'est pas légale donc il est conseillé de vous rapprocher de votre syndicat pour plus de précisions.

Robby

voila j'avance un peu plus

mon syndicat me conseille de ne pas tenir compte des modifications et de déclarer comme avant, tous les revenus sur la même ligne
mais, il me précise que dans certains cas, la déclaration à deux caisses différentes est plus avantageuse, fichier excel fourni à l'appui

alors je me suis tourné vers Logos et j'ai fait la manip suivante:
dans le menu comptabilité, sélectionner année 2009, puis journal des recettes;
dans la partie inférieure, vous avez le montant des recettes conventionnées et celui des recettes HN
ensuite, il reste à faire le quotient de deux pour avoir le ratio
enfin il suffit d'appliquer ce ratio au bénéfice pour obtenir le bénéfice issu de l'activité conventionnée, et celui issu du HN

ce n'est pas d'une précision extrème, mais ça se rapproche assez de la réalité
qu'en pensez-vous?

cordialement

marc

Salut Marc.

Oui, Logos est très pratique pour cela . Seule chose qui manque (et inutile en ce moment) sont les honoraires liés aux actes NR (qu'il faut, selon le texte de l'URSSAF) inclure dans les "non conventionnel".

Pour faire simple, (et ne pas polluer le forum), financièrement: sauf taux URSSAF >2, il vaut mieux déclarer le tout à l'URSSAF. Légalement, les praticiens conventionnées n'ont pas le choix et doivent être au régime d'assurance obligatoire, seuls peuvent y déroger les médecins secteur II qui peuvent demander à être affilié au RSI (Article 722-1-1).

On peut discuter en message perso, si tu le souhaite.

Bonjour,

Après vérification (et contrairement à ce que j'avais affirmé dans un premier temps) logos associe bien HN et NR pour séparer dans les calculs d'honoraires ce qui est conventionnel et ce qui ne l'est pas. >:D<

Cordialement

TC

merci à tous, en espérant avoir éclairé certains qui se posaient la question sans oser la demander :o)
cordialement
marc

bonsoir,
j'ai un pb avec les HN ds mon activité
je suis stomato en secteur 2 et prends des depassements
qd je travaille au cabinet, je note les montants totaux (tarif SS + dép) en face de la cotation et il m'arrive de faire des HN ms rarement
qd je travaille en clinique, je note le tarif SS en face de la cotation et le dep ds une autre case code DEPch
dans Activité je retrouve un gros pourcentage de HN alors que ce devrait être des depassements
j'en ai même dans les consultations et les non classés (d'ailleurs comment peut-on avoir des non classés ?)
comment faire ?
merci de votre réponse
mb

Bonjour,
Je ne comprends pas ce que vous écrivez :
qd je travaille en clinique, je note le tarif SS en face de la cotation et le dep ds une autre case code DEPch l'idéal serait une copie d'écran.
j'en ai même dans les consultations et les non classés (d'ailleurs comment peut-on avoir des non classés ?)
il s'agit des catégories attribuées aux actes dans outils/nomenclature/ soins. Si pour un code acte relatif à une de ces catégories vous utilisez la lettre clé HN, il est normal qu'il se retrouve ainsi dans les stats.
De toute façon votre souci va disparaitre puisqu'avec la CCAM dentaire le HN disparait ......

Cordialement
TC

Bonjour

pour les chirurgiens-dentistes car les médecins ont d'autres textes.

Il n'y a que deux possibilités de déclaration à l'urssaf
en effet depuis dix ans et jusqu'à il y a 5 ans les honoraires non remboursable et l'entente directe représentaient le bénéfice.
aujourd'hui une partie de cette activité finance les charges du cabinet.
donc
- soit nous considérons que le revenu est issu de l'ed et du NR et nous déclarons tout au RSI, nous perdons la participation des caisses à notre protection sociale et à notre retraite. Nous devenons des indépendants et sortons de la "santé" et du médical en particulier.
- soit nous appliquons la convention ( différente de médecins) qui intègre la part du ed et du nr dans le calcul par le biais du taux urssaf, sans rien déclarer au RSI. ( j'y ajoute les expertises) ( c'est pour cela qu'il ne fallait pas renégocier la convention pour passer à la CCAM comme le voulaient certains qui ont perdus tous les recours en justice)
petit rappel le formulaire urssaf nous est destiné mais il concerne d'autres professions également.

cordialement
JL Masserann

PS sur le site www.cnsd.fr vous avez tous accès à une calculette du taux urssaf.